ven., 20/10/2017

Harcèlement sexuel au travail : comment peut-on agir ?

Une femme sur cinq a été harcelée sexuellement dans le cadre de son travail. Concrètement, chacun peut agir pour enrayer ce phénomène de société.

Depuis près d’une semaine, c’est une suite de chiffres vertigineux qui vient secouer la société française. Une femme sur cinq a été harcelée sexuellement dans le cadre de son travail. Seules trois personnes sur dix harcelées sexuellement au travail ont rapporté les faits à leur hiérarchie, et cinq sur cent ont lancé des poursuites judiciaires. Ces données, pourtant issues d’une enquête du Défenseur des droits datée de 2014, sont au cœur de l’actualité, après l’affaire Weinstein aux États-Unis, qui a permis une certaine libération de la parole sur les réseaux sociaux, notamment en France à travers les hashtags #balancetonporc et #moiaussi.

Pour beaucoup, se pose aussi désormais une question élémentaire mais primordiale : concrètement, que fait-on face à cet état de fait ? Éléments de réponse avec le professeur Charles Peretti, psychiatre à l’hôpital Saint-Antoine, à Paris, à l’origine de la mise en place d’une cellule consacrée aux victimes de harcèlement sexuel.

Pour tout le monde

Connaître la loi :

« C’est une bonne base pour commencer la réflexion et faire évoluer collectivement les mentalités », explique le professeur Charles Peretti. Complimenter l’apparence d’une collègue, envoyer à ses collaborateurs des e-mails contenant des images pornographiques, faire du pied à l’un de ses employés… autant de situations de harcèlement. En sachant ce que le cadre législatif définit comme des situations de harcèlement sexuel au travail, on peut savoir ce qui est répréhensible dans le comportement.

Le conseil est donc de lire, de se renseigner, d’être sensibilisé, et d’en parler dans son entreprise et autour de soi. Pour débuter, vous pouvez par exemple commencer par tester vos connaissances grâce à notre quiz sur le sujet.

Prendre conscience de son comportement :

C’est la suite logique de cette réflexion sur le sexisme. A force de se renseigner, vous en viendrez à vous poser cette question : et moi, comment j’agis dans ce cadre-là ? Ai-je déjà adopté des comportements pouvant être considérés comme répréhensibles au regard de la loi ? Des agissements à connotation sexuelle ayant provoqué l’embarras de certain.e.s collègues et proches ?

A ce titre, les témoignages qui émergent sur les réseaux sociaux sont éclairants. Parce qu’ils donnent à voir des situations du quotidien qui ont marqué la carrière des personnes qui les ont vécues, ils doivent vous alerter sur ce qui peut heurter vos propres collègues.

« Il faut prendre le temps de les lire, de les écouter, sans juger, sans en rire pour en minimiser la portée », explique le Pr Peretti, qui conseille aussi « d’en parler dans son entourage, pour savoir ce qu’ont pu vivre les femmes autour de nous ». Car « la proximité aide à réaliser qu’on peut nous aussi avoir un comportement de harceleur ou d’agresseur ».

Éduquer :

« Changer un phénomène de société, ça passe évidemment par l’éducation », rappelle le psychiatre, qui raconte comment des petits garçons de la classe de sa fille de 7 ans se sont « mis à quatre pattes sous sa chaise pour voir sa culotte ». « On dit, ce n’est pas grave, ils sont petits, ils n’ont pas conscience de ce qu’ils font. Mais ne pas rétablir le bon comportement, ne pas dire que ce n’est pas comme ça qu’on interagit avec les autres, c’est grave », explique le spécialiste, qui prône un « socle moral minimum ».

Mais, rassurez-vous, le conseil ne vaut pas que pour les enfants : à tout âge il est possible de s’éduquer, et d’être plus attentif à certaines problématiques. Modifier individuellement son comportement, c’est aussi contribuer à faire évoluer la société, et démonter progressivement les mécanismes qui conduisent au silence des victimes.

Ne pas juger :

Pour les victimes de harcèlement sexuel, « il faut le dire et le rappeler, c’est une abomination », rappelle Charles Peretti. Perte de repères, de confiance en soi, sentiment de déshumanisation… Les effets de cette forme de harcèlement « peuvent être très lourds, avec des conséquences destructrices sur la vie quotidienne : anxiété, sentiment de culpabilité, dépression, somatisation, troubles de la libido ».

Confronté à ces conditions, nul ne sait comment il réagirait. Quand les personnes harcelées sexuellement parviennent à l’exprimer, il faut donc « se garder de tout jugement hâtif et péremptoire », insiste le psychiatre.

« Après coup, il est extrêmement facile de dire “à ta place, j’aurais fait ça” ou “tu aurais dû”. Mais ça ne fait qu’enfoncer la victime un peu plus, en la considérant comme quelqu’un incapable d’avoir eu la bonne réaction, alors qu’elle a simplement eu la réaction que son état psychologique lui a permis d’avoir. »

Là encore, la préconisation reste la même : « Etre attentif à ceux qui nous entourent ». Car si une situation problématique émerge, « les victimes sauront que vous êtes une personne à qui elles peuvent parler, qui pourra accueillir leur parole et les aider plutôt que de les rabaisser », poursuit Charles Peretti.

Pour les victimes

Éviter l’isolement :

Les mécanismes du harcèlement sexuel – de par le sentiment de honte qu’il procure notamment – font que « beaucoup de victimes s’enfoncent progressivement dans la solitude », note le Pr Peretti.

Il existe des recours, autour de chacun d’entre nous. Cela peut être au sein de l’entreprise par le biais du service des ressources humaines ou par les syndicats. Dans le cadre professionnel, il peut également s’agir du médecin du travail, de l’inspection du travail, ou encore du Défenseur des droits, qui peut diligenter une enquête au sein de l’entreprise.

Mais cela peut aussi passer par des associations spécialisées, qui pourront vous apporter un accompagnement adapté à votre situation. C’est le cas notamment de l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT). Un numéro d’urgence destiné aux victimes ou témoins de harcèlement existe, le 08 842 846 37.

Enfin, la sphère médicale est également un recours important pour les victimes de harcèlement sexuel. « Le harcèlement sexuel est une pathologie médicale », rappelle Charles Peretti, dont les conséquences « doivent être prises en charge par des professionnels formés ». Lui a mis en place un numéro vert pour les victimes cherchant un accompagnement médical, le 0800 00 46 41.

Bien sûr, les situations peuvent être complexes. Parfois, des handicaps compliquent en outre la communication, car « on oublie que beaucoup de victimes sont des personnes vulnérables, parfois souffrant de handicap mental », relève Charles Peretti. Dans ces cas, c’est à l’entourage d’être « encore plus attentif », souligne le psychiatre.

Accumuler des preuves :

Plus facile à dire qu’à faire, certes. Mais dans les cas de harcèlement sexuel, « il s’agit de fournir tout un faisceau d’éléments qui peuvent corroborer une parole », rappelle Marilyn Baldeck, déléguée générale de l’AVFT.

Des textos, des courriels ou des enregistrements clandestins constituent des preuves matérielles. Laure Ignace, de l’AVFT, explique en effet qu’« au pénal, la preuve est libre, même celle enregistrée à l’insu de la personne ». Des témoignages de collègues, des certificats médicaux, ou encore un arrêt-maladie peuvent être également présentés à la connaissance des juges.

Car une victime de harcèlement sexuel peut évidemment poursuivre son harceleur en justice en déposant plainte auprès de la gendarmerie, du commissariat ou du procureur de la République, mais elle peut également poursuivre son employeur, qui est responsable de la sécurité des salariés. Dans ce cas, elle doit saisir le conseil des prud’hommes ou le tribunal administratif. Le conseil est donc, là aussi, de bien se renseigner pour connaître ses droits, notamment par les relais évoqués plus tôt.

Le harceleur encourt au pénal jusqu’à trois ans de prison et 45 000 euros d’amende dans des circonstances aggravantes.

Lire la troisième et dernière partie de l’article, « Pour les témoins », sur le site du Monde

 

Sur notre site, vous pouvez également consulter notre
Guide des violences sexistes et sexuelles au travailDossier Harcèlement sexuel

Billet original sur Souffrance et Travail - Marie Pezé

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jeu., 19/10/2017

L’injonction au mouvement perpétuel

Derrière les discours bienveillants du macronisme, la mobilité est devenue une sommation. Un grand déménagement du monde orchestré par le capitalisme financier ?

Par Henri Pena-Ruiz, philosophe, écrivain et Cyril Barde, professeur de lettres en classes préparatoires

Un mythe structure le macronisme, et, plus largement, le discours néolibéral dont il n’est que l’avatar souriant : celui du mouvement. Le mouvement, décliné en ses multiples synonymes et métaphores, est censé permettre l’adaptation du pays aux exigences de la «vie liquide» théorisée par Zygmunt Bauman, ce monde incertain et instable où se dissolvent toutes les identités collectives au profit de trajectoires individuelles et mouvantes.

La main-d’œuvre doit être liquide, flexible, adaptable à toute situation. Traduisez. Dans le contexte d’une mondialisation qui permet de jouer sur l’inégal développement des droits sociaux, il importe de rendre possible les délocalisations incessantes des productions et des services. Ainsi, les maîtres du monde peuvent jouer la géographie contre l’histoire en faisant un chantage continuel à la compétitivité. Leur mobilité à eux se joue dans les luxueuses classes affaires des avions. Il est clair que le travail d’un quasi esclave coûte moins cher que celui d’un(e) ouvrier(e) qui jouit de droits minimaux notamment grâce au code du travail, produit de cent cinquante années de luttes. D’où sa liquidation programmée, pudiquement rebaptisée «simplification», «allégement», «assouplissement».

«Agilité», «flexibilité», «souplesse» sont autant de mots totem ressassés, de valeurs exaltant le dynamisme d’une société enfin moderne qui se serait mise au diapason de la mondialisation. Vous pensez que la loi travail XXL voulue par le gouvernement va faciliter les licenciements et accroître la précarité des salarié(e)s, soumis(e)s au CDI de projet ? Vous n’y êtes pas. Il s’agit de «libérer les énergies» et de permettre une fluidité plus grande sur le marché de l’emploi. Les droits sociaux, les statuts, les métiers doivent se fondre dans le tourbillon de la précarité. La rhétorique apologétique tourne à plein, hélas, trop souvent relayée par des médias aux ordres, et vecteurs paresseux des idées conformes aux intérêts dominants. Malheur à qui fait remarquer les coûts humains, sociaux, écologiques de cette liquidation générale. Il sera tenu pour réactionnaire, partisan d’un monde figé.

Toute demande de stabilité, tout espoir de pérennité, tout attachement à ce qui est acquis ou prévisible est considéré comme une marque insupportable de conservatisme et d’archaïsme. Malheur à qui dénonce l’externalisation de ces coûts, mis à la charge de la puissance publique dont pourtant on dénonce rituellement les dépenses. Malheur à qui remet en cause le modèle allemand sans cesse vanté, alors qu’il ne construit la compétitivité et l’embauche que sur la dévastation des droits sociaux, la précarisation des ouvriers et des employés, le creusement vertigineux des écarts de revenus. Triste exemplarité. L’internationalisme a bon dos. Sa version capitaliste mondialisée nous offre le spectacle d’un scandaleux paradoxe : la juxtaposition de l’opulence et de nouvelles formes de misère.

Lire la suite sur le site de Libération

Billet original sur Souffrance et Travail - Marie Pezé

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mer., 18/10/2017

Léger recadrage des plaintes d’employeurs contre les médecins

Le Conseil d’État vient de rejeter le recours déposé par plusieurs organisations contre les plaintes d’employeurs auprès du Conseil de l’ordre à l’égard de médecins attestant du lien entre santé et travail. Mais il conditionne davantage le dépôt de plainte.

Les professionnels de santé qui rédigent des attestations faisant le lien entre la pathologie d’un patient et ses conditions de travail sont de plus en plus souvent confrontés à des plaintes d’employeurs auprès des instances ordinales. Le 11 octobre dernier, le Conseil d’État n’en a pas moins rejeté le recours déposé sur le sujet par plusieurs associations et syndicats (ASMT, ASD-Pro, SMG, SMTIEG-CGT, Ugict-CGT, Solidaires). Ces derniers souhaitaient obtenir la réécriture d’un article du Code de la santé publique, afin de limiter la possibilité pour un employeur de lancer une procédure disciplinaire contre un médecin devant le Conseil de l’ordre. En juillet 2016, l’ex-Premier ministre Bernard Cazeneuve avait rejeté cette demande de modification et les organisations précitées avaient attaqué ce refus devant le Conseil d’État.

« Décision en demi-teinte »

Recours rejeté, donc. Mais il s’agit d’une « décision en demi-teinte », selon Me Jean-Louis Macouillard, l’avocat des requérants. Le Conseil d’État a en effet posé « un certain nombre de conditions pour que les requêtes des employeurs soient recevables » auprès du Conseil de l’ordre. L’employeur qui dépose une plainte devra ainsi la motiver explicitement, en démontrant qu’il est « lésé de manière suffisamment directe et certaine par un certificat ou une attestation », dit le communiqué du Conseil d’État. « Il faut prendre le temps de l’interprétation des termes “directe” et “certaine” », précise l’avocat.

Dans un autre communiqué, l’une des associations requérante, Santé et médecine du travail (SMT), évoque une « décision décevante » et la « pauvreté du raisonnement juridique » l’ayant motivé, avant d’émettre l’hypothèse d’un « recours devant une juridiction moins conformiste, celle de la Cour européenne des droits de l’homme, puisque précisément le secret médical et le droit à une défense équitable sont garantis par la constitution européenne ».

Doublement des plaintes entre 2011 et 2015

L’enjeu est important, car les plaintes d’employeurs progressent, comme le démontre une thèse en médecine, soutenue en mai dernier à l’université de Rennes 1. Ce travail de recherche a compilé les données disponibles sur les plaintes d’employeurs contre des médecins généralistes déposées entre 2011 et 2015 auprès des instances ordinales départementales et nationales et concernant des certificats en lien avec le monde du travail. Pour les 17 conseils de l’ordre départementaux ayant accepté de répondre à l’enquête, elles ont doublé, passant de 6,5 % à 13,5 % de l’ensemble des plaintes.

En extrapolant ces chiffres et selon des estimations réalisées par le Dr Dominique Huez, médecin du travail sanctionné suite à l’une de ces plaintes (et par ailleurs membre du comité de Santé & Travail), celles-ci atteindraient le nombre annuel de 400. Environ 200 généralistes, 100 médecins du travail et plusieurs psychiatres seraient ainsi convoqués chaque année en « conciliation ordinale », en l’absence du patient concerné mais en présence de l’employeur. Un quart d’entre eux seraient renvoyés en chambre disciplinaire, avec une condamnation en première instance dans 50 % des cas.

Suppression du lien santé-travail

« Pour les trois quarts, ces plaintes sont “conciliées” devant et par l’Ordre des médecins, et le médecin généraliste doit alors généralement supprimer le lien santé-travail de son écrit médical », dénonce le Dr Dominique Huez dans son blog sur le site Mediapart. Il y rappelle que 30 médecins comme lui se sont retrouvés ces cinq dernières années en appel devant la chambre nationale disciplinaire de l’Ordre des médecins.

Via le site www.sante-et-travail.fr

 

Billet original sur Souffrance et Travail - Marie Pezé

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dim., 15/10/2017

Dis Doc, t’as ton Doc ? – L’auto-diagnostic et l’auto-médication, c’est pas bon !

En France, 80% des médecins n’ont pas de médecin traitant personnel.

Au prétexte, qu’on pourrait penser légitime, qu’ils seraient les mieux placés pour leur propre suivi, ils privilégient autodiagnostic et automédication ou recherchent trop souvent un conseil rapide, « entre deux portes »… parfois trop tard ! Ce constat alarmant a conduit la Commission SMART du CFAR à initier une campagne de sensibilisation durable auprès de l’ensemble des médecins exerçant en France.

Cette initiative inédite réunit aujourd’hui plus de 30 partenaires institutionnels. Dans leurs propres médias, au travers des réseaux sociaux ou par la prise d’initiatives locales, tous se sont engagés à la diffusion durable des messages d’incitation portés par 12 visuels de campagne représentatifs de la diversité des parcours professionnels et des modes d’exercice, libéral ou public.

Acteurs institutionnels ou praticiens, tous les acteurs de santé pourront durablement porter la campagne nationale « Dis, Doc’, t’as ton Doc’ ? » pour contrer la pratique et les effets néfastes de l’autodiagnostic, de l’automédication et des consultations trop tardives.

Télécharger les 12 visuels de la campagne >>>

Télécharger le communiqué de presse >>>

 Dis Doc, T'as ton Doc ? Campagne internationale pour changer le modèle culturel des médecins

 

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Conditions de travail – La commande vocale, machine à casser les salariés

Un sérieux accroissement des risques pour la santé des salariés. C’est le bilan que l’on peut tirer de l’accentuation des exigences de productivité et des innovations technologiques qui ont accompagné le développement rapide des plates-formes logistiques.

L’aspect le plus manifeste de cette dégradation des conditions de travail concerne les atteintes de l’appareil locomoteur, en lien avec l’activité de manutention. Dans les plates-formes, le travail des préparateurs de commandes combine des tâches de « dépalettisation » – prélever des produits en stock – et de « repalettisation » – construire une palette qui correspond à la commande du client. La hauteur de prise et de dépose des colis varie du niveau de la palette, posée au sol, jusqu’à 1,80 m.

L’intensité de ce travail a augmenté avec l’introduction de systèmes de guidage par reconnaissance vocale, ou voice picking en anglais : un ordinateur dicte au préparateur les actions qu’il doit effectuer. Ces systèmes visent à « libérer » les mains du préparateur, en le déchargeant de tâches de gestion qu’il assurait antérieurement. Résultat : la part de manutention dans l’activité et le nombre de colis manipulés par heure ont augmenté. L’usage de primes individuelles de productivité contribue aussi à cette accélération. Les préparateurs manipulent communément 200 colis par heure et certains montent à 300, voire plus.

« Ça casse de ramasser en bas »

Une telle gymnastique exerce des contraintes majeures sur les régions lombaires et sur les membres supérieurs. Lorsque le corps est penché vers l’avant, la partie antérieure de la colonne – les corps vertébraux et disques intervertébraux – subit des pressions très importantes, qui dépendent du poids de l’objet. Par ailleurs, y compris pour des objets légers, les forces exercées sur les disques lombaires sont considérables si l’objet est ramassé loin en avant. « Ça casse de ramasser en bas, surtout quand c’est au fond », comme l’expriment les préparateurs.

Le fait de devoir prendre ou déposer en hauteur impose, au contraire, une accentuation de la courbure lombaire et une augmentation de la pression sur la partie postérieure de la colonne – les petites articulations interapophysaires postérieures. Enfin, les mouvements de rotation du tronc pour assurer les transferts ont un effet négatif sur les structures antérieures et postérieures. Ils exercent sur le disque intervertébral des forces de cisaillement et traumatisent les apophyses postérieures qui tendent à limiter les mouvements de rotation. L’usure de ces régions du corps se traduit par toute une gamme de phénomènes douloureux, dont la plus grande partie échappe à la prise en charge en maladie professionnelle.

Lire l’intégralité de l’article sur le site Alternatives économiques >>>

 

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sam., 14/10/2017

« Le harcèlement sexuel au travail, l’affaire de tous » – Le débat

Dans le cadre de sa programmation événementielle consacrée aux violences faites aux femmes, France Télévisions proposait un débat sur le harcèlement sexuel au travail.

Pour ce premier rendez-vous, Marie Drucker était entourée de 3 invités et experts qui tentent d’éclairer les téléspectateurs sur ce problème de société et définir les frontières, parfois fines, entre la séduction et le harcèlement sexuel :

– Andrea Rawlins-Gaston, réalisatrice.
– Marie Pezé, docteur en psychologie, ancien expert judiciaire.
– Jacques Toubon, Défenseur des droits.

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ven., 13/10/2017

« Le harcèlement sexuel au travail, l’affaire de tous » – Le documentaire

En France, une femme sur cinq est victime de harcèlement sexuel au travail. Or, trois Français sur quatre ont du mal à faire la différence entre la séduction et le harcèlement.

Pour tenter d’éclairer le débat, des victimes témoignent de leur expérience. Elles racontent les premières approches et l’engrenage qui s’enclenche, la manipulation du harceleur et le mutisme des collègues. Elles évoquent les séquelles psychiques et parfois physiques du harcèlement. Parallèlement à ces témoignages, une cinquantaine d’hommes et de femmes participent à un quizz sur le harcèlement sexuel, se trompent, commentent leurs réponses et réfléchissent ensemble.

« Harcèlement sexuel au travail : l’affaire de tous »,
un documentaire inédit d’Andrea Rawlins-Gaston et Laurent Follea.

France 2 : Harcèlement sexuel au travail : l'affaire de tous

 

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jeu., 12/10/2017

Harcèlement sexuel au travail : de quoi on parle ? Comment se défendre ?

En 2017, comment définit-on le harcèlement sexuel au travail ?

En France aujourd’hui, 80 % des femmes âgées de 25 à 49 ans sont actives. Les femmes représentent presque la moitié des actifs et sont désormais plus diplômées que les hommes. Elles y sont aussi la cible de nombreuses violences (harcèlement sexuel, agression sexuelle, viol, sexisme ordinaire, discrimination au salaire…).

Une femme en difficulté au travail convoquera toujours sa responsabilité personnelle dans ce qui lui arrive et on le lui fera sentir qu’elle aurait dû se mettre en valeur, mais discrètement s’affirmer, mais gentiment réclamer, mais avec le sourire, imposer par la conviction, donner des ordres, mais sans s’imposer, être gentille mais pas trop, sourire mais sans séduire, être coquette sans allumer, être à l’écoute sans créer trop d’intimité…

Marilyn Baldeck et Maude Beckers vont vous proposer des définitions, des actions, des soutiens, des conseils de constructions de dossiers et de l’aide.

Marilyn BALDECK est président de l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVF)
Maude BECKERS est avocate.

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  • Date : jeudi 16 novembre 2017, de 20h à 21h30
  • Lieu : Le Balbuzard, 54 rue René Boulanger, 75010 Paris (Métro République).
  • Conditions d’entrée :
    • Entrée payante : 10 € (boisson non-comprise)
    • Il est vivement recommandé de s’inscrire afin de pouvoir disposer d’une place assise –> merci d’écrire à cafe.sante.travail@gmail.com

 

Café Citoyen Santé et Travail

 

Cafés Santé et Travail

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mer., 11/10/2017

De l’importance des réseaux d’aide aux salariés – Forum France-Canada – 16 Nov 2017

Les pressions sur la performance, l’intensité du travail, l’augmentation de la violence, la surcharge numérique, les problèmes personnels de toutes sortes : autant de réalités qui engendrent une souffrance accrue des salariés dans les différents milieux de travail.

Afin d’enrayer la montée du mal-être et contribuer à la Qualité de Vie au Travail, certaines organisations ont fait preuve de créativité. C’est le cas de la Fédération des Travailleurs et Travailleuses du Québec (FTQ) qui a instauré dès les années 80 un réseau d’intervenants se préoccupant de la souffrance au travail et hors travail des salariés. Leur rôle consiste à accompagner individuellement toutes celles et ceux qui en expriment le besoin en leur proposant des solutions. Ce réseau centré sur la relation d’aide par les pairs utilise des cahiers de ressources et regroupe actuellement près de 3 000 délégués sociaux au Québec.

Dans le prolongement de cette initiative et en coopération avec le Conseil Régional de la FTQ Montréal Métropolitain, des sections CFTC ont amorcé en 2016 la constitution d’un réseau français d’aide en entreprise (Hewlett Packard, Thalès, Orange, Microsoft, CEA, HP, DXC…). D’autres réseaux de proximité se créent. Comment les fédérer en conservant leurs spécificités et comment aider à en créer de nouveaux ?

A l’heure où le débat se fait dense tant à propos de la transformation des organisations que de la prévention et de la qualité de vie au travail et hors travail, ces réseaux de proximité posent directement la question des stratégies et actions en la matière. De même que la coordination avec les professionnels de la santé au travail. Plus fondamentalement, c’est l’opportunité de partager les approches pour développer un réseau de proximité qui vous est proposée le jeudi 16 novembre au cours de cet événement exceptionnel et gratuit.

La solution se trouve souvent dans les 10 mètres autour du salarié !

Informations pratiques :

 

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mar., 10/10/2017

Fusion CE-CHSCT-DP : quelles conséquences sur la santé au travail ?

L’année 2012 fut marquée par la célébration de l’anniversaire des trente ans de la quatrième des lois dites « Auroux » instaurant les Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (CHSCT). L’année 2017 sera donc celle qui célébrera probablement sa disparition. Pourtant, il revêt une importance cruciale dans l’histoire de la santé au travail en France.

Le CHSCT un vrai contre-pouvoir

En effet, contrairement à son prédécesseur, « le comité d’hygiène et de sécurité » (CHS) créé par le décret du 1er août 1947, qui n’avait qu’un rôle consultatif, le CHSCT, créé par la loi « Auroux » du 23 décembre 1982, doit constituer un véritable contre-pouvoir. Pour Jean Auroux, « l’entreprise ne peut plus être le lieu du bruit des machines et du silence des hommes ».

Ainsi, contrairement au CHS, qui ne constituait qu’une commission spéciale du Comité d’entreprise, le CHSCT devient une instance de représentation du personnel dotée d’une autonomie complète dans son fonctionnement. Plus encore, le CHSCT, comme son nom l’indique, relie directement les problèmes de santé au travail aux conditions de travail. Jean Auroux considère le CHSCT comme un moyen de donner un droit d’expression direct et collectif sur le contenu, les conditions d’exercice et l’organisation de leur travail.

Le CHSCT doit faire, selon Jean Auroux, des salariés des citoyens à part entière dans leur entreprise. Pour cela, il confie au CHSCT des missions et des droits élargis. Par ailleurs, l’arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 17 avril 1991 dote le CHSCT de la personnalité morale, ce qui lui permet d’ester en justice.

CHSCT et bien-être des salariés

Dans une période marquée par la volonté du gouvernement actuel de fusionner le CHSCT avec les autres instances représentatives du personnel, ce qui signifierait un retour en arrière à la situation d’avant 1982, il apparaît primordial de s’intéresser aux effets de la présence d’un CHSCT sur le bien-être des salariés.

Les principales missions sont de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des travailleurs de l’établissement ; de les informer sur les dangers auxquels ils peuvent être exposés comme sur les moyens de prévention ; de contribuer à l’amélioration des conditions de travail ; de veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.

Lire la suite sur le site Theconversation.com >>>

 

Billet original sur Souffrance et Travail - Marie Pezé

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